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Le directeur de la publication est Monsieur Thibault PARMENTIER, agissant en qualité de Président.

L’hébergeur du site est OVH (2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, France – Tél : 08 20 32 03 63).

Définitions

Le terme « Information » désigne l’ensemble du contenu, informatif ou non, disponible sur le Site.

« Produits et Services « désigne les offres de services fournies par la Société ou les Sociétés du Groupe, ou les logiciels ou applications édités et/ou distribués par la Société ou les Sociétés du Groupe.

 Site » désigne le site web  www.cardiametrics.com présentant les Produits et Services de la Société ou de l’une des Sociétés du Groupe et permettant la diffusion en ligne d’Informations.

« Sociétés du Groupe » désigne l’ensemble des sociétés du groupe CARDIAMETRICS ou une société du groupe lorsqu’il n’est pas nécessaire de le préciser. Il est à noter que ces sociétés du groupe ont leur propre existence juridique et possèdent des personnalités juridiques autonomes. Par conséquent, le terme « Sociétés du Groupe » ne constitue pas la preuve d’une responsabilité de groupe commune entre les sociétés du groupe CARDIAMETRICS ou à l’égard des Utilisateurs du Site ou, plus largement, des tiers.

«  Vous » ou « Utilisateur » désigne tout visiteur du Site, qu’il soit professionnel ou non, client ou fournisseur de la Société ou de l’une des Sociétés du Groupe, ou autre.

 Utilisation générale

La Société a publié ce Site pour présenter ses Produits et Services, ainsi que ceux des Sociétés du Groupe, ainsi que des informations relatives au groupe. Les Produits et Services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente ou de services mais un aperçu général de la gamme des Produits et Services offerts ou distribués par la Société et/ou par les Sociétés du Groupe.

La Société peut modifier les informations contenues sur ce Site à tout moment et sans préavis, les modifications entrant en vigueur dès leur publication.

Disponibilité du site

La Société s’efforce de rendre le Site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, des opérations de test, de contrôle et de maintenance, ainsi que des interventions en cas de panne, peuvent être effectuées par la Société à tout moment. Ainsi, la Société se réserve le droit de fermer ou de rendre inaccessible toute partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire ou en cas de force majeure.

La Société ne garantit pas l’adéquation du Site à un usage particulier ni sa compatibilité avec tous les systèmes d’information.

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 Propriété intellectuelle

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4.2 La marque « CARDIAMETRICS », les noms des produits ou services proposés par la Société, ainsi que les logos accompagnant cette marque sur le Site sont généralement des marques déposées de la Société ou des Sociétés du Groupe, sauf indication contraire. D’autres marques peuvent également être mentionnées. Elles sont utilisées par la Société ou l’une des Sociétés du Groupe soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services existants. Les marques ou logos mentionnés ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable des sociétés propriétaires respectives.

4.3 Sauf dispositions explicites mentionnées sur le Site, telles que les invitations à télécharger un document, vous ne pouvez pas reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support ou par quelque moyen que ce soit, ou exploiter tout ou partie du site sans l’autorisation écrite préalable de la Société. Seule une partie qualitativement ou quantitativement non substantielle du Site peut être utilisée à des fins strictement privées, non commerciales ou non publicitaires.

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